CAP du 6 juin 2006
_ Pour toute demande de précisions quant aux débats en CAP (mutation ou recours sur notation), vous pouvez contacter l’un des élus à la CAP.
_
– A télécharger :
-* le tableau des mutations des IT …
Recours sur pré-positionnement
La circulaire du 10 février 2006 sur l’organisation des pré-positionnements des agents, prévoit les modalités de recours en cas de désaccord de l’intéressé avec la proposition d’affectation notifiée p …
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Une délégation des Ingénieurs des TPE de Rhône-Alpes reçue par le Ministre à l’ENTPE le 2 juin
A l’occasion de la visite du Ministre à l’ENTPE le vendredi 2 juin 2006, les Ingénieurs des TPE de la région Rhône-Alpes se sont mobilisés à l’initiative du bureau régional du SNITPECT.
_ Le secrétai …
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Reçu fiscal
Toute cotisation ou donation perçue par notre syndicat doit faire l’objet de l’établissement d’un reçu fiscal. Reçus pour cotisation : Les cartes d’adhérent FO sont toutes éditées avec un reçu fiscal …
Montant des cotisations
Une cotisation au SNITPECT est composée de 3 parts : _ – la part nationale, votée par le Congrès de décembre N-1 pour l’année N -* téléchargez ci-contre à gauche les tableaux des parts nationales
– l …
Lettre du SG n°230
Audit « Copé » sur le RST, réforme statutaire des ITPE, ENTPE :
_ le cabinet du ministre se veut rassurant…
Télécharger ci-contre à gauche la lettre du SG n°230 …
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Lettre du SG n°229
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Le comité spécifique de suivi des transferts
Dans la grande mouvance que connaît actuellement notre principal ministère employeur, le Ministre de l’Equipement s’est engagé à ce qu’aucun agent se trouvant dans l’obligation de changer d’employeur …
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Validation des services d’auxiliaire
Les années effectuées en tant qu’auxiliaire peuvent être prises en compte dans le calcul des droits à pension. La DGPA a diffusé une note en date du 3 mai 2006 et une fiche de procédure pour permettre …
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La Commission Exécutive s’invite au Cabinet du ministre de l’Equipement
_ Réunie en cellule de crise le 10 mai 2006, la Commission Exécutive du SNITPECT s’invite en délégation au Cabinet du Ministre de l’Equipement. _
_ Lors de sa réunion des 13 & 14 avril derniers à l’ …
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Flash n°254 – Avril 2006
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Tribune n°1201 – Avril 2006
– Avis sur la procédure de pré-positionnement
– Analyse des décrets d’homologie et de DSLD
– Avis sur la circulaire notation 2005
– Mode d’emploi du recours sur notation (disponible également au …
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ISS : le SNITPECT écrit à la DGPA…
Ci-contre (à gauche) :
– le courrier du SNITPECT à la directrice générale du personnel et de l’administration du ministère en charge de l’Equipement, exigeant la tenue immédiate d’une concertation s …
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Commission exécutive des 13 et 14 avril 2006 à l’ENTPE
_ En plus du relevé de décisions, la CE a adopté deux motions : l’une sur l’ENTPE ; l’autre pour un avenir, après l’annonce d’un audit « Copé » sur le RST. …
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Services routiers
Au JO du 17 mars :
– Décret n°2006-304 du 16 mars 2006 : Création et organisation des Directions interdépartementales des routes (DIR)
– Décret n°2006-305 du 16 mars 2006 : Services Maîtrise d’ouvr …
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