RIFSEEP : note de gestion 2022 à l’OFB

Retrouve la note de gestion RIFSEEP en vigueur l’OFB pour 2022. Elle s’applique à compter du 1er janvier 2022 : tous les événements de carrière intervenus depuis (promotion, mutation, …) feront …

RIFSEEP : recours contentieux contre le CIA 2022

En cas de réponse de rejet (implicite ou explicite) des recours administratifs formés contre le CIA 2022, proposés par le SNITPECT-FO, l’action peut être poursuivie en formant un recours contentie …

RIFSEEP : note de gestion 2023 aux MTECT/MTE/M

La note de gestion RIFSEEP au titre de 2023 des MTECT/MTE/M a été diffusée par le ministère. Retrouve :

la note de gestion du 28 juillet 2023
ses annexes techniques (notamment en p35 pour l’IF …

RIFSEEP : note de gestion 2022 au Cerema

Retrouve ci-dessous les conditions d’application du RIFSEEP au Cerema pour 2022. Elles s’appliquent à compter du 1er janvier 2022 : tous les événements de carrière intervenus depuis (promotion, …