Audit Copé sur le RST, transferts de personnels
Une délégation de la Confédération Force Ouvrière, conduite par Jean-Claude Mailly, a été reçue le 20 juillet dernier par Dominique Perben. Le ministre de l’Equipement s’est voulu rassurant quant à l’ …
Avis du SNITPECT sur l’expérimentation de fusion DDE-DDAF
Par circulaire du 2 janvier 2006, le Premier ministre a décidé la fusion des DDE et des DDAF dans huit départements : l’Ariège, l’Aube, le Cher, le Loir-et-cher, le Lot, les Yvelines, le territoire de …
Une délégation des Ingénieurs des TPE de Rhône-Alpes reçue par le Ministre à l’ENTPE le 2 juin
A l’occasion de la visite du Ministre à l’ENTPE le vendredi 2 juin 2006, les Ingénieurs des TPE de la région Rhône-Alpes se sont mobilisés à l’initiative du bureau régional du SNITPECT.
_ Le secrétai …
Les textes
Les circulaires « RADE » : (à télécharger ci-contre)
-* Circulaire du 16 novembre 2004
-* Circulaire du 28 juillet 2005
-* Circulaire du 2 janvier 2006
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_ Voir aussi la rubrique « Fusion DDE-DDA …
Intervention du ministre de l’Intérieur devant le corps préfectoral
Discours à télécharger ci-contre
-* Lire en particulier le passage relatif à la territorialité de l’Etat et au rôle des sous-préfets; …