Audit Copé sur les voies navigables
Après le groupe d’échanges du 28 novembre dernier, mais à peine 5 heures avant la fin du Congrès du SNITPECT, le ministre de l’Equipement écrit à la FEETS-FO au sujet de l’étude lancée par VNF sur l’i …
Audit Copé sur les voies navigables
Le dernier train d’audits Copé annoncé fin octobre comprend un audit sur les voies navigables et les services navigation, dont le seul objet est de transférer les 5000 agents des services navigation s …
Mesures visant à faciliter la prise en charge des agents
Instruction à télécharger ci-contre à gauche.
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_ Voir aussi les débats ayant abouti à cette instruction. …
Indemnité spécifique de mobilité
2 circulaires de la DGPA du 11 octobre 2006 sont disponibles au téléchargement. – Circulaire sur le champ d’application et le mode de calcul
– Circulaire sur les modalités de mise en paiement …
Comité spécifique de suivi des transferts
Face au refus persistant de l’administration de faire jouer son rôle au comité spécifique de suivi des transferts, la FEETS a saisi le ministre de l’Equipement par courrier du 7 novembre en lui demand …
Décentralisation
Les décrets de transfert des services et leur circulaire d’application ont été publiés le 7 novembre 2006voir les décrets ci-contre à gauche …
Pour une accélération de la négociation statutaire
Le SNITPECT a écrit à M. Hortefeux pour lui demander de relancer les discussions avec le ministère de l’Equipement sur la mise en place, qu’il avait proposée en juillet 2005, de statuts homologues à t …
Stratégie du RST
La 1ère réunion du Conseil des Services Scientifiques et Techniques s’est tenue le 23 octobre 2006. Transformer le Conseil Central des CETE en une instance de pilotage stratégique globale type CC RST …
Comité Spécifique de Suivi
La DGPA refuse que le CSS examine les cas particuliers d’agents, dont un ITPE, dans des situations difficiles suite aux processus de pré-positionnement.Une nouvelle réunion du Comité Spécifique de Sui …
Intervention du Bureau Régional « Centre »
Le Bureau Régional « Centre » écrit au Directeur Régional de l’Environnement sur l’avenir et la stratégie du RST. Télécharger le courrier. …
Modalités de transfert ou d’affectation des agents
Nouvelle circulaire du 06 septembre 2006A télécharger : (ci-contre à gauche)
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– Contribution syndicale :
-* Avis du SNITPECT sur la procédure de pré-positionnement (la mise à jour concerne la pu …
Circulaire du 14 août 2006 sur le maintien des rémunérations
La DGPA a diffusé la circulaire du 14 août 2006 sur le maintien des rémunérations pour les agents de l’Etat mis à disposition des collectivités territoriales ou mutés dans l’intérêt du service. Le tit …
Plus de 120 ITPE à l’Assemblée générale exceptionnelle des sections du RST
La participation de plus de 120 ingénieurs des TPE à cette AG où tous les services du RST étaient représentés, démontre la très forte mobilisation des ITPE en faveur du RST, ses agents, ses services, …
Audit Copé sur le RST
Synthèse des événements liés à l’audit « Copé » sur le RST. 13 avril 2006 : le porte-parole du gouvernement annonce, par voie de presse, la conduite d’un audit de modernisation sur le RST de l’Equipemen …
Audit Copé sur le RST, transferts de personnels
Une délégation de la Confédération Force Ouvrière, conduite par Jean-Claude Mailly, a été reçue le 20 juillet dernier par Dominique Perben. Le ministre de l’Equipement s’est voulu rassurant quant à l’ …