CHSCT-M du 6 octobre 2015 : compte-rendu FO

A l’ordre du jour, la suite des bilans 2014 (décret HS et activité des ISST), cahier des charges formation des membres de CHSCT, dossier amiante Affaires maritimes, et questions diverses. Retrouve la …

DDI : enfin la création du CHSCT !

FO le revendiquait depuis 2012, le CT des DDI avait acté le principe de sa création, le CHSCT des DDI est désormais mis en place!
Retrouve l’arrêté du 23 juin 2015 créant cette instance auprès de la …

Flash inFO HSCT : moyens syndicaux et guide HSCT 2015

Formation des agents en matière d’HSCT, droits et moyens des membres de CHSCT … le guide juridique abroge la circulaire du 9 août 2011 d’application du décret n°82-453 du 28 mai 1982.
Retrouve la s …