CTM du 13 décembre 2012
Ci-dessous la déclaration faite par les représentants de FO présents au CTM de ce jour, qui fait écho à la motion Défense de la République , ainsi que le compte-rendu du CTM.
…
Compte rendu du CTM du 19 octobre 2012
Téléchargez le compte rendu de la délégation FEETS-FO (dont le Snitpect-Fo) :
L’examen du texte sur la création des emplois fonctionnels à VNF (voir notre analyse ici) a été reporté pour laisser …
CTM du 28 septembre : examen du budget 2013
Télécharger ici de premiers éléments sur ce CTM budgétaire où les deux ministres Mme Duflot et Mme Batho étaient présentes :
…
CTM du 5 juillet 2012
A l’ordre du jour de ce CTM :
– Projet de décret modifiant les décrets relatifs aux conditions d’exercice de fonctions à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance armés avec un rôle d’ …
Compte-rendu du CTM du 10 mai 2012
Télécharger le compte-rendu ci-dessous :
…
Comité Technique du 13 avril 2012
A l’ordre du jour de ce CTM :
– Point n° 1 : Approbation du procès-verbal du CTM du 31 janvier 2012
– Point n° 2 : Projet d’ordonnance portant réforme des tribunaux maritimes et de la procédure ap …
Comité technique ministériel du 23 février 2012
Télécharger la déclaration et les compte-rendus ci-contre à gauche …
CTM du 31 janvier 2012
Dans sa déclaration liminaire, la FEETS-FO est intervenu pour soutenir les ingénieurs et le mouvement du 9 février 2012Télécharger la déclaration liminaire et le CR ci-contre à gauche
…
Premier Comité Technique Ministériel
Première surprise : absence de la MinistreUn symbole puisque la Ministre Nathalie Kosciusko-Morizet s’est décommandée au dernier moment, mandatant le secrétaire d’État Benoît Apparu pour la remplacer. …
CTPM du 7 octobre 2011
Le Comité technique paritaire ministériel s’est réuni vendredi dernier avec un ordre du jour abondant puisque, outre la présentation du projet de loi de finances 2012, étaient aussi évoqués le projet …
Déclaration FO lors du CTPM du 7 octobre 2011
Télécharger la déclaration ci-contre à gauche …
Intervention FORCE OUVRIÈRE du 29 septembre 2011
FO s’est présenté à un CTPM fantôme, où l’administration elle même, par l’absence de la Ministre mais aussi des membres de son cabinet, a cautionné le boycott des autres organisations syndicales.FO a …
Comité Technique Paritaire Ministériel du 12 juillet 2011
Le CTPM convoqué hier devait examiner plusieurs points (le troisième ayant été retiré de l’ordre du jour suite à la mobilisation des personnels, le quatrième ayant par ailleurs rajouté en dernière min …
Comité Technique Paritaire Ministériel du 28 juin 2011
Ce CTPM examinait les quatre points suivants :
– Projet de loi relatif à l’Agence nationale des voies navigables,
– Projet de décret relatif à l’institut national de l’information géographique et fo …
Compte-rendu du CTPM du 26 mai 2011
Télécharger le compte-rendu ci-contre à gauche …