Flash inFO HSCT : moyens syndicaux et guide HSCT 2015

Formation des agents en matière d’HSCT, droits et moyens des membres de CHSCT … le guide juridique abroge la circulaire du 9 août 2011 d’application du décret n°82-453 du 28 mai 1982.
Retrouve la s …

DDT(M) – ADS ATESAT : comité de suivi du 13 avril 2015

Une relance du comité de suivi pour sonner la fin des réformes de « rénovation de l’ADS »  et de passage au « nouveau conseil aux territoires » ?
Comme elle s’y était engagée, l’administration a fourni, …

Instance de concertation régionale : lancement 2015

Les ICR sont remises en place, à la suite des scrutins du 4 décembre 2014.
Retrouve la répartition des sièges de chaque ICR, selon l’annexe à l’instruction ministérielle dans la circulaire FEETS-FO  » …