CTM du 21 février 2019
Ce fut un CTM marathon, qui n’a finalement pas pu traiter l’ensemble des points à l’ordre du jour. ICI le compte-rendu synthétique (si si!) et ICI le compte-rendu complet de tous les débats.
Ce qui a finalement été présenté et débattu :
- Point d’actualité sur les réformes : organisation territoriale de l’État, création de l’ANCT, création de l’OFB, exploitation du RRN non concédé, organisation de l’État et Guyane et en Ile-de-France
- Impacts du projet de loi créant la collectivité européenne d’Alsace
- Projet de décret déléguant des pouvoirs aux établissements publics
- Information sur la dématérialisation des bulletins de paye
- Projet d’arrêté pour la création de la CAP des chargés de recherche et organisation des élections
- Projets d’arrêtés d’adhésion au RIFSEEP des directeurs de recherche et des chargés de recherche
- Projet de modification de décret relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Points reportés à un prochain CTM :
- Bilan social 2017 : tu peux tout de même d’ores et déjà retrouver notre analyse complète
- RIFSEEP des chargés de recherche et des directeurs de recherche
- Budget et effectifs 2019 suite aux annonces présidentielles pour répondre au contexte social général
- Droits syndicaux et conditions de rémunérations des permanents syndicaux suite au courrier du 6 aout 2018
Tes représentants FO au CTM :
Titulaires :
Stéphanie FERRARI-PAILLET
Jean HEDOU
Edouard ONNO
François DENEUX
Suppléants :
Jacqueline BALZA
Laurent JANVIER
Olivier RICHARD
Jérôme LARTISANT